PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Convocation (1) Mardi 17 novembre 2009, à 14 heures (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Commission des Affaires sociales Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de M. Charles Picqué, Mme Evelyne Huytebroeck et M. Emir Kir, membres du Collège, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion et examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la commission. - Avis. 2. Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de M. Charles Picqué, Mme Evelyne Huytebroeck et M. Emir Kir, membres du Collège, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion et examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la commission. - Avis. 3. Divers. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.