publié le 24 novembre 2008
Convocation Mardi 25 novembre 2008, à 15 heures Rue du Lombard 69 - Salle 206 Session 2008-2009, n° 8 Commission des Affaires sociales Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commi(...) - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Evelyne Huytebroeck et M. Emir K(...)
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- parlement francophone bruxellois
- numac
- 2008020108
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- 24/11/2008
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS
Convocation (1) Mardi 25 novembre 2008, à 15 heures Rue du Lombard 69 - Salle 206 Session 2008-2009, n° 8 Commission des Affaires sociales Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Evelyne Huytebroeck et M. Emir Kir, Ministres, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion et examen des tableaux partim. - Avis. 2. Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de Mme Evelyne Huytebroeck et M. Emir Kir, Ministres, en ce qui concerne leurs compétences repsectives. - Discussion et examen des tableaux partim. - Avis. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.