PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Convocation (1) Lundi 17 novembre 2008, à 15 heures (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2008-2009, n° 5 Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de Mmes Evelyne Huytebroeck, Françoise Dupuis et M. Emir Kir, ministres, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la Commission. - Avis. 2. Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposés de Mmes Evelyne Huytebroeck, Françoise Dupuis et M. Emir Kir, ministres, en ce qui concerne leurs compétences respectives. - Discussion et examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la Commission. - Avis. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.