publié le 14 octobre 2014
Séances plénières Mercredi 15 octobre 2014, à 9 h.30 et à 14 h 30 Jeudi 16 octobre 2014, à l'issue de la déclaration de politique générale du Collège réuni Salle des séances plénières, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles Ordre du jour 2. Nomination du bureau définitif. 3. Composition des commissions permanentes (1). 4. Composi(...)
PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Séances plénières Mercredi 15 octobre 2014, à 9 h.30 et à 14 h 30 Jeudi 16 octobre 2014, à l'issue de la déclaration de politique générale du Collège réuni Salle des séances plénières, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles Ordre du jour 1. Installation et prestation de serment d'un membre du Parlement en remplacement d'un ministre du gouvernement de la Communauté française (application de l'article 10bis, § 2, de la loi spéciale du 12 janvier 1989).2. Nomination du bureau définitif.3. Composition des commissions permanentes (1).4. Composition du Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Article 124 du règlement).5. Déclaration de politique générale du Gouvernement.6. Questions d'actualité (*).7. Discussion de la déclaration de politique générale du Gouvernement (**) ________ (*) Le mercredi 15 octobre 2014 à 14 h 30. (**) Le jeudi 16 octobre 2014 à l'issue de la déclaration de politique générale du Collège réuni. (1) A l'issue du point 5, les commissions procéderont à la nomination de leurs bureaux respectifs.Les locaux où se tiendront les réunions de commission feront l'objet d'une communication distincte.