publié le 06 mai 1998
Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Composition de la Commission administrative Par arrêté ministériel du 27 mars 1998, à partir du 1er janvier 1998 et pour une pér L'arrêté produit ses effets le 1er janvier 1998.
- source
- services du premier ministre
- numac
- 1998021163
- pub.
- 06/05/1998
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE
Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Composition de la Commission administrative Par arrêté ministériel du 27 mars 1998, à partir du 1er janvier 1998 et pour une période de trois ans, la Classe des Sciences morales et politiques sera représentée au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer par M. Baetens Beardsmore.
L'arrêté produit ses effets le 1er janvier 1998.