PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Séance plénière Mercredi 17 décembre 2008, à 9 h 30 m et 14 heures Salle des séances plénières du Parlement bruxellois rue du Lombard 69, à 1000 Bruxelles Ordre du jour 1. Communications.2. Projet d'ajustement du budget 2008 du Parlement francophone bruxellois. Projet de budget 2009 du Parlement francophone bruxellois.

Rapporteur : M. Alain Zenner.

Discussion générale conjoine.

Examen des tableaux. 3. Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008.

Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008.

Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008.

Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Prohet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009.

Rapporteurs : M. Hamza Fassi-Fihri, Mme Julie Fiszman, M. Didier Gosuin.

Discussion général conjointe.

Examen des articles, tableaux et autres annexes. 4. Questions d'actualité. (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir au président au plus tard à 11 heures). - Fixées à 14 heures.

Votes : - A partir de 16 heures.

Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).

Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96 21.