Etaamb.openjustice.be
Communication
publié le 16 novembre 2006

Séance plénière Vendredi 17 novembre 2006, à 9 h 30 m Session ordinaire 2006-2007 Ordre du jour : 1. Communications. 2. Propositioin de modif(...) Rapporteuse : Mme Isabelle Emmery. Discussion générale. Examen et vote des articles. 3. In(...)

source
parlement francophone bruxellois
numac
2006020083
pub.
16/11/2006
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS


Séance plénière Vendredi 17 novembre 2006, à 9 h 30 m (Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles) Session ordinaire 2006-2007 Ordre du jour : 1. Communications.2. Propositioin de modification du règlement, déposée par M.Christos Doulkeridis, Mmes Anne-Sylvie Mouzon, Caroline Persoons, M. Stéphane de Lobkowicz et Mme Dominique Braeckman.

Rapporteuse : Mme Isabelle Emmery.

Discussion générale.

Examen et vote des articles. 3. Interpellations : - de Mme Fatiha Saïdi à M.Benoît Cerexhe, Président du Gouvernement, Ministre en charge de la Santé, concernant les actions de prévention de l'obésité en Région bruxelloise; - de M. Serge de Patoul à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre en charge de l'Aide aux Personnes handicapées, concernant les difficultés rencontrées par les entreprises de travail adapté et la protection des travailleurs les plus faibles; - de Mme Caroline Persoons à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre en charge de l'Aide aux Personnes handicapées, concernant l'encadrement des personnes handicapées; - de M. Michel Colson à Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Formation professionnelle, concernant l'état d'avancement du dispositif de validation des compétences professionnelles. 4. Questions orales - de Mme Dominique Braeckman à M.Benoît Cerexhe, Président du Gouvernement, Ministre en charge de la Santé, et à M. Emir Kir, Ministre en charge de l'Action sociale et de la Famille, concernant la surmortalité des personnes âgées à l'occasion de la dernière période de canicule; - de Mme Caroline Persoons à M. Benoît Cerexhe, Ministre-Président du Gouvernement, concernant la place de la Commission comunautaire française dans le dialogue intra-francophone; - de Mme Amina Deerbaki Sbaï à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre en charge du Tourisme, concernant les dangers de l'anachronisme. 5. Questions d'actualité. (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir au président au plus tard à 9 heures.) - Fixées à 12 heures.

Vote - A partir de 12 heures.

Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).

Toute information complémentaire puet être obtenue au 02-504 96 21.

^