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Transport de marchandises dangereuses par route (ADR) Avis Modifications du règlement relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, publié au Moniteur belge du 19 décembre 2012.

PARTIE 1 Chapitre 1.9 Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 2 Chapitre 2.2 Pas d'application pour le texte français. 2.2.62.1.5.7 Remplacer à la fin du deuxième paragraphe « 6.6.5 » par « 6.6.4 ».

Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 3 Chapitre 3.2 Pas d'application pour le texte français. (...) Tableau A Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

UN 3497 GE II et III, colonne (3a) Substituer « 4,2 » par « 4.2 ».

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 3.4 Pas d'application pour le texte français.

PARITE 4 Chapitre 4.1 Pas d'application pour le texte français. 4.1.4.1 Pas d'application pour le texte français.

P112b) Substituer dans la troisième colonne dans la rubrique « Caisses » « en bois naturel à panneaux étanches » par « en bois naturel à panneaux étanches aux pulvérulents (4C2) ».

P114a) Substituer dans la colonne « emballages extérieurs » « Fûts en un autre métal (1N1, 1N2) » par « Fûts en un autre métal (1D, 1N1, 1N2) ».

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français. (...) (...) Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

P504 Substituer dans la rubrique « Emballages simples : fûts » « en acier à dessus amovible (1B2) » par « en acier à dessus amovible (1A2) ».

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

P903 Substituer le texte du paragraphe 2), alinéas a) et b) par : a) emballages extérieurs robustes;b) enveloppes de protection (par exemple harasses complètement fermées ou harasses en bois);ou c) palettes ou autres dispositifs de manutention. Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 4.2 Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 4.3 Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 5 Chapitre 5.2 5.1.2.1 a) Ajouter le paragraphe suivant à la fin : « Le mot « SUREMBALLAGE », qui doit être facilement visible et lisible, doit être marqué dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais ou allemand à moins que des accords conclu entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement ».

Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 6 Chapitre 6.1 Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français. (...) Chapitre 6.2 Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 6.3 Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 6.5 Pas d'application pour le texte français. 6.5.6.8.3 Substituer « 6.5.4.8.4 » par « 6.5.6.8.4 »;

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 6.7 6.7.2.4.7 Substituer au point E0 « 4.2.4.2.6 » par « 4.2.5.2.6 ».

Pas d'application pour le texte français. 6.7.3.9.1 L'alinéa e) doit être placé après l'alinéa d).

Pas d'application pour le texte français. 6.7.4.8.1 L'alinéa e) doit être placé après l'alinéa d).

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 6.9 Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 8 Chapitre 8.1 Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 9 Chapitre 9.7 9.7.8.2 et 9.7.8.3 Supprimer « 50015 » dans la note de bas de page 2.