MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Conseil national du Travail Par arrêté royal du 2 février 1998, qui produit ses effets le 24 octobre 1997, M. Emmanuel DOUTREPONT, à Gand, est nommé en qualité de représentant d'une des organisations les plus représentatives d'employeurs, membre suppléant du Conseil national du Travail, en remplacement de M. Chris MORIS, à Louvain, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998 : M. Philippe VANWEDDINGEN, à Zoersel, membre suppléant de la Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments, est nommé en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Sergio CANINI, à Genk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. François JORDENS, à Zutendaal, est nommé en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Philippe VANWEDDINGEN, à Zoersel, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la marine marchande Par arrêté royal du 2 février 1998, qui produit ses effets le 1er janvier 1998 : M. Geert ASSELMAN, à Anvers, membre suppléant de la Commission paritaire pour la marine marchande, est nommé en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Wim DE DEKEN, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Guido VAN DEN BERGHE, à Edegem, est nommé en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Geert ASSELMAN, à Anvers, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998, M. Dominique COULON, à Ixelles, est nommé en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de Mme Marleen HERMINAIRE, à Deinze, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998, M. Wim DE CLERCQ, à Grammont, est nommé en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, en remplacement de M. Koen DESCHEEMAEKER, à Zoersel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des métaux non ferreux Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998, M. Camiel STOOP, à Maasmechelen, est nommé en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des métaux non ferreux, en remplacement de M. Tony CASTERMANS, à Bilzen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998, M. Dominique COULON, à Ixelles, est nommé en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire, en remplacement de Mme Marleen HERMINAIRE, à Deinze, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge Par arrêté royal du 2 février 1998, qui entre en vigueur le 11 février 1998, M. Bart KESTELOOT, à Courtrai, est nommé en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge, en remplacement de M. Carlos VAN NESTE, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.