publié le 24 septembre 2004
Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 21 juin 2004 relative à la restauration de la toiture et de la tour de l'Eglise Sai BRUXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la (...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 21 juin 2004 relative à la restauration de la toiture et de la tour de l'Eglise Saint-Jean-Baptiste au Béguinage.
BRUXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 21 juin 2004 relative à l'aménagement de sécurité piétonne et cycliste pendant un an.
BRUXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du conseil communal de la ville de Bruxelles du 28 juin 2004 relative à la conclusion des emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires de l'exercice 2003.
GANSHOREN. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du 17 juin 2004 par laquelle le conseil communal de Ganshoren modifie le statut pécuniaire en ce qui concerne le mode de calcul et le taux horaire des honoraires du médecin de la crèche.
SAINT-GILLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du 23 juin 2004 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles modifie le cadre du personnel administratif et ouvrier des écoles.
SAINT-GILLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du 23 juin 2004 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles modifie le cadre du personnel du service de promotion de la santé à l'école, en créant un poste de secrétaire administratif chef (B4).
MOLENBEEK-SAINT-JEAN. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du 27 mai 2004 par laquelle le conseil communal de Molenbeek-Saint-Jean approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au réaménagement du bâtiment situé chaussée de Merchtem 67 (Maison de Cultures et de la Cohésion sociale - Phase III).
BRUXELLES-CAPITALE-IXELLES. - Par arrêté du 6 août 2004 est approuvée la délibération du 30 juin 2004 par laquelle le conseil de la zone de police de Bruxelles-Capitale-Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à un marché d'emprunts destinés à financer le budget extraordinaire 2002.
ZONE DE POLICE UCCLE/WATERMAEL-BOITSFORT/AUDERGHEM. - Par arrêté du 9 août 2004 est approuvée la délibération du 21 juin 2004 par laquelle le conseil de police de la zone 5342 (Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem) décide d'augmenter la cadre administratif et logistique de la zone d'une unité au niveau A, de 4 unités aux niveaux B et C et de 5 unités au niveau D, ainsi que d'augmenter le cadre opérationnel de base de 267 à 276 emplois, soit 9 unités.