COUR CONSTITUTIONNELLE

Ordres nationaux Par arrêté royal du 25 septembre 2020, le Grand Cordon de l'Ordre de Léopold est décerné au Baron (André) Alen, président sortant de la Cour constitutionnelle.

Il prend rang dans l'Ordre à la même date.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 25 septembre 2020, la Grand-Croix de l'Ordre de la Couronne est décernée à M. Luc Lavrysen, président de la Cour constitutionnelle.

Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la même date.

Par arrêtés royaux des 22 avril 2020 et 22 novembre 2020, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux juge, greffiers et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Ordre de Léopold Grand Officier M. Frank Meersschaut, greffier (8 avril 2020) ;

M. Pierre-Yves Dutilleux, greffier (15 novembre 2020, comme titulaire de cette nouvelle distinction).

Chevalier M. Stijn Devleesschauwer, premier attaché (8 avril 2020) ;

Mme Aneth Quinaux, premier attaché (8 avril 2020).

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Chevalier Mme Marie-Françoise Deloge, secrétaire adjoint (15 novembre 2020).

Ordre de Léopold II Grand Officier M. Michel Pâques, juge (8 avril 2020).

Chevalier Mme Vanessa Gérendal, premier expert documentaire (8 avril 2020) ;

M. Jan Van den Eeckhout, premier expert ICT (8 avril 2020) ;

M. Daniël Meirlaen, premier collaborateur administratif (8 avril 2020).

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Décorations civiques Par arrêté royal du 27 mars 2020, les décorations civiques suivantes sont décernées aux juges et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Pour 35 années de service La Croix de 1re classe : Mme Patricia Van Asbroeck, premier expert administratif.

Pour 25 années de service La Médaille de 1re classe : M. Jean-Paul Moerman, juge ;

Mme Joséphine Moerman, juge ;

Mme Marie-Françoise Deloge, secrétaire adjoint.