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Arrêté Royal
publié le 16 mars 2017

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1576 du 15 janvier 2017, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à monsieur Cabuy Roland, avec admission à la pension de retraite à la date du 1 er févrie Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

source
ministere de la defense
numac
2017010761
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16/03/2017
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 1576 du 15 janvier 2017, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à monsieur Cabuy Roland, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er février 2017.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

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