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Arrêté Royal
publié le 10 novembre 2016

Etablissements scientifiques fédéraux Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1 er mai 2014, Mme Cornet, Anne , née le 2 octobre 1964, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale est confirmée dans le gro(...) Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1 er mai 2014, M. Dewitte,(...)

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service public federal de programmation politique scientifique
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10/11/2016
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Etablissements scientifiques fédéraux Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1er mai 2014, Mme Cornet, Anne (F), née le 2 octobre 1964, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale est confirmée dans le groupe de travail d'activités I du même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1er mai 2014, M. Dewitte, Olivier (F), né le 9 juillet 1977, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale est confirmé dans le groupe d'activités I du même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 30 août 2016 qui produit ses effets le 1er avril 2014, M. Delvaux de Fenffe, Damien (F), né le 10 septembre 1958, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale est confirmé dans le groupe d'activités I du même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 septembre 2016 qui produit ses effets le 1er novembre 2015, Mme Claes, Marie-Christine (F), née le 1er septembre 1959, chef de travaux à l'Institut royal du Patrimoine artistique est promue au sein de ce même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW3 portant le titre de chef de travaux principal.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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