COUR CONSTITUTIONNELLE

Ordres nationaux Par arrêté royal du 1er février 2016, la Grand-Croix de l'Ordre de la Couronne est décernée à M. Etienne De Groot, président de la Cour constitutionnelle.

Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la même date.

Par arrêtés royaux des 23 novembre 2015, 5 décembre 2015 et 4 mai 2016, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux référendaires et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Ordre de Léopold Grand Officier M. Michel Parisse, référendaire (15 novembre 2015).

Il portera la décoration civile.

Ordre de la Couronne Officier Mme Pascale Tytens, premier attaché (8 avril 2015).

Chevalier Mme Jeannine Maximus, secrétaire (15 novembre 2015).

Ordre de Léopold II Grand Officier M. Geert Goedertier, référendaire (8 avril 2016).

Commandeur M. Lars Devocht, conseiller (8 avril 2015) ;

M. Frédéric Leman, conseiller (8 avril 2015).

Chevalier Mme Patricia Balseau, secrétaire (8 avril 2015) ;

Mme Anita Wustenberghs, secrétaire (15 novembre 2015).

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Décorations civiques Par arrêté royal du 4 mai 2016, les décorations civiques suivantes sont décernées aux juges et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Pour 35 années de service La Croix de 1re classe : Mme Trees Merckx-Van Goey, juge ;

M. Jan Vanhumbeeck, conseiller.

Pour 25 années de service La Médaille de 1re classe : M. Jean-Paul Snappe, juge ;

M. Luc Théry, premier conseiller ;

Mme Christine De Brauwer, conseiller ;

Mme Sabine De Groote, premier secrétaire ;

Mme Jeannine Maximus, secrétaire.