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Arrêté Royal
publié le 01 avril 2015

Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux WATERLOO. - Un arrêté royal du 18 novembre 2009 nomme Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Michel Bettendorf, échevin; M. Gérard Hancq, échevin; Mme Dominique Jans, échevine; M. Yves Vander Cruy Cet extrait remplace l'extrait publié dans le Moniteur belge du 6 mai 2010, à la page 25392.

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service public federal chancellerie du premier ministre et service public de wallonie
numac
2015027043
pub.
01/04/2015
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux WATERLOO. - Un arrêté royal du 18 novembre 2009 nomme Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Michel Bettendorf, échevin;

M. Gérard Hancq, échevin;

Mme Dominique Jans, échevine;

M. Yves Vander Cruysen, échevin.

Cet extrait remplace l'extrait publié dans le Moniteur belge du 6 mai 2010, à la page 25392.

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