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Arrêté Royal
publié le 16 septembre 2015

Ordre judiciaire Par arrêté royal du 3 septembre 2015, est nommée greffier à la cour du travail d'Anvers, Mme de Smalen, A., secrétaire au parquet d'Anvers. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment. Par ar - dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef du tribunal du travail de Liège, Mme Smet, M.(...)

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16/09/2015
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêté royal du 3 septembre 2015, est nommée greffier à la cour du travail d'Anvers, Mme de Smalen, A., secrétaire au parquet d'Anvers.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment.

Par arrêtés royaux du 30 août 2015 sont nommés : - dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef du tribunal du travail de Liège, Mme Smet, M., greffier en chef au tribunal du travail de Liège.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - greffier à titre provisoire au tribunal de première instance de Liège : - Mme Herkenne, A. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - Mme Spriet, C. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - Mme Pahaut, A. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - M. Rouelle, A. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - Mme Ritella, I. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; - dans la classe A3 avec le titre de secrétaire en chef de l'auditorat du travail de Liège, Mme Vanempten, N., secrétaire au parquet de la cour du travail de Liège.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat, section du contentieux administratif (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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