Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 948 du 23 août 2015 : Est déchargé de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire le 28 août 2015 : Le capitaine **** F.

source: ministere de la defense

numac: 2015007211

pub.: 17/09/2015

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Titre du document concerné:	Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 948 du 23 août 2015 : Est déchargé de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire le 28 août 2015 : Le capitaine **** F.
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Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 948 du 23 août 2015 : Est déchargé de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire le 28 août 2015 : Le capitaine **** F.

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