Forces armées. - Distinction honorifique. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 389 du 8 mai 2014 : * est nommé Chevalier de l'Ordre de avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2014.

source: ministere de la defense

numac: 2014007335

pub.: 27/10/2014

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 389 du 8 mai 2014 : ***** est nommé Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention "****" en argent.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2014.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinction honorifique. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 389 du 8 mai 2014 : *** est nommé Chevalier de l'Ordre de ** avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2014.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2014007335.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 389 du 8 mai 2014 : ***** est nommé Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2014.

Vos données apparaissent sur cette page?

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ancien combattant Par arrêté royal n° 389 du 8 mai 2014 : * est nommé Chevalier de l'Ordre de avec attribution de l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2014.