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Arrêté Royal
publié le 03 février 2014

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 57 du 2 octobre 2013, la démission honorable de sa fonction de professeur à l'(...)

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ministere de la defense
numac
2014007029
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03/02/2014
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 57 du 2 octobre 2013, la démission honorable de sa fonction de professeur à l'Ecole royale des sous-officiers est accordée à M. Mignolet Marcel, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er décembre 2013.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

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