publié le 06 décembre 2013
Ordres nationaux L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit : Article 1 er . M. OSAER Georges , enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II.
- source
- service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
- numac
- 2013036111
- pub.
- 06/12/2013
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Ordres nationaux L'arrêté royal du 28 décembre 2011 dispose ce qui suit :
Article 1er.M. OSAER Georges (Gent, le 24.07.1949), enseignant à l'"Instituut Bert Carlier" à Gent, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 1996.
Art. 2.Dans l'article 1er, § 6, de l'arrêté royal du 12 mai 2011 « relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans l'Ordre de la Couronne à certains membres du personnel engagés dans le domaine de l'enseignement de la Communauté flamande », les mots « Monsieur OSAER Georges (Gent, 24.07.1949), enseignant à l'« Instituut Bert Carlier » à Gent. Prise de rang : 15.11.1996 » sont supprimés.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 12 mai 2011.
Art. 4.Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent arrêté.