SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 5 juin 2013, Mme Polet, Caroline, née le 21 novembre 1968, assistant stagiaire du rôle linguistique français à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er juin 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, qui produit ses effets le 1er avril 2012, M. Zech, Jean-François, né le 11 mai 1974, est nommé à titre définitif en qualité d'attaché dans le classe A2 à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, qui produit ses effets le 1er novembre 2012, M. Duchesne, Paul-André, né le 24 février 1975, est nommé à titre définitif en qualité d'attaché dans le classe A2 à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Op De Beeck, Bart, né le 22 mai 1960, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er octobre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Vandeweyer, Luc, né le 7 septembre 1956, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er février 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Deceulaer, Harald, né le 8 mai 1967, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 7 août 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Dambruyne, Johan, né le 15 septembre 1965, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er décembre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Willems, Bart, né le 29 décembre 1971, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er août 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. D'Hoore, Marc, né le 2 avril 1963, assistant du rôle linguistique français à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu et nommé au même établissement, à partir du 1er novembre 2012, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, Mme Lammens, Sara, née le 17 décembre 1978, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais à la Bibliothèque royale de Belgique, est promue et nommée au même établissement, à partir du 16 avril 2013, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 17 juin 2013, qui produit ses effets le 1er mars 2013, M. Milis, André, né le 26 avril 1969, attaché à l'Observatoire royal de Belgique, est promu par nomination à la fonction de conseiller - coordinateur technique - dans la classe A3.

Par arrêté royal du 17 juin 2013 qui produit ses effets le 1er janvier 2013, démission honorable de ses fonctions aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est accordée à M. Van Isterdael, Herman, né le 13 décembre 1947, agent scientifique de la classe SW3 portant le titre de chef de travaux principal au même établissement. L'intéressé peut faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 17 juin 2013, qui produit ses effets le 1er février 2013, démission honorable de ses fonctions aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est accordée à M. Nuyttens, Michel, né 14 janvier 1948, agent scientifique de la classe SW3 portant le titre de chef de travaux principal au même établissement. L'intéressé peut faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.