SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 25 août 2012, qui produit ses effets le 1er février 2009, Mme Fayt, Caroline, née le 5 février 1968, est nommée à titre définitif en qualité d'attaché dans la classe A2 à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique,

Par arrêté ministériel du 17 avril 2013 qui produit ses effets le 1er avril 2013, M. Lemmers, Frédéric, né le 19 mai 1976, est nommé en qualité d'agent scientifique assistant stagiaire à la Bibliothèque royale de Belgique dans un emploi de la classe SW1 du cadre linguistique français. L'intéressé est affecté au groupe d'activités II « Service public scientifique » de la carrière scientifique.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er avril 2009, Mme De Meûter, Ingrid, née le 12 février 1955, assistant stagiaire du rôle linguistique néerlandais aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er mai 2010, M. Smith, Alexandre, né le 18 mars 1964, assistant stagiaire du rôle linguistique français au Musée royal d'Afrique centrale, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er octobre 2009, Mme Yseboodt, Marie, née le 24 décembre 1977, assistant stagiaire du rôle linguistique français à l'Observatoire royal de Belgique est confirmée et nommée au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er décembre 2008, M. Fremat, Yves, né le 25 août 1969, assistant stagiaire du rôle linguistique français à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er janvier 2013, M. Lecocq, Thomas, né le 24 septembre 1983, assistant stagiaire du rôle linguistique français à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er août 2009, M. Amara, Michaël, né le 5 décembre 1975, assistant stagiaire du rôle linguistique français aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er juillet 2010, M. Leyder, Dirk, né le 1er octobre 1973, assistant stagiaire du rôle linguistique français aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er août 2010, M. Annaert, Philippe, né le 31 janvier 1959, assistant stagiaire du rôle linguistique français aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produits ses effets le 1er septembre 2008, Mme Druez, Laurence, née le 3 décembre 1973, assistant stagiaire du rôle linguistique français aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée et nommée au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er juillet 2008, M. Istasse, Nathaël, né le 10 octobre 1975, assistant stagiaire du rôle linguistique français à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er janvier 2009, Mme Mercier, Emmanuelle, née le 21 août 1967, statutaire du rôle linguistique français à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril qui produit ses effets le 1er mai 2010, M. De Putter, Thierry, né le 7 mai 1963, assistant stagiaire du rôle linguistique français au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er mars 2013, M. Roose, Patrick, né le 23 août 1964, agent scientifique de la classe SW2 à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est désigné, pour un mandat de six ans, en qualité de titulaire de la fonction de Directeur opérationnel « Milieux naturels » au même établissement.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produit ses effets le 1er mars 2013, M. Dubois, Sébastien, né le 17 février 1977, agent scientifique de la Classe SW2 aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est désigné, pour un mandat de six ans, en qualité de titulaire de la fonction de Directeur opérationnel « Archives de l'Etat dans les Provinces wallonnes » au même établissement.

Par arrêté royal du 18 avril 2013 qui produits ses effets le 1er mars 2013, M. Godefroit, Pascal, né le 6 avril 1967, agent scientifique de la classe SW2 à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est désigné, pour un mandat de six ans, en qualité de titulaire de la fonction de Directeur opérationnel « Terre et Histoire de la Vie » au même établissement.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.