Forces armées. - Octroi de distinctions honorifiques à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 9398 du 3 avril 2013, la Décoration militaire de deuxième classe, pour services exceptionnels, est décernée aux : Premier maître-chef , I. Premier maître , B. Maître-chef , P. Premiers quartiers-maîtres-chefs , K(...)

source: ministere de la defense

numac: 2013007159

pub.: 25/06/2013

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Octroi de distinctions honorifiques à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 9398 du 3 avril 2013, la Décoration militaire de deuxième classe, pour services exceptionnels, est décernée aux : Premier maître-chef ****, I. Premier maître ****, B. Maître-chef ****, P. Premiers quartiers-maîtres-chefs ****, K. et ****, P. Pour : «*****».

Titre du document concerné:	Forces armées. - Octroi de distinctions honorifiques à titre exceptionnel Par arrêté royal n° 9398 du 3 avril 2013, la Décoration militaire de deuxième classe, pour services exceptionnels, est décernée aux : Premier maître-chef **, I. Premier maître , B. Maître-chef , P. Premiers quartiers-maîtres-chefs **, K(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2013007159
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?