Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 25 avril 2014

Ordres nationaux Par arrêté royal du 11 mars 2013 sont nommés ou promus : Ordre de Léopold Officier M. BOON, Alfons, président. Il prend rang dans l'Ordre à date du 15 novembre 2007.

source
service public federal budget et controle de la gestion
numac
2013003455
pub.
25/04/2014
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION


Ordres nationaux Par arrêté royal du 11 mars 2013 sont nommés ou promus : Ordre de Léopold Officier M. BOON, Alfons, président.

Il prend rang dans l'Ordre à date du 15 novembre 2007.

^