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Arrêté Royal
publié le 28 juin 2012

Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 8866 du 11 avril 2012 : Sont déchargés de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire : Le capitaine V Le capitaine **** ****, S., le 16 janvier 2012. (...)

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ministere de la defense
numac
2012203107
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28/06/2012
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 8866 du 11 avril 2012 : Sont déchargés de l'emploi de répétiteur militaire du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire : Le capitaine **** ****, J., le 9 janvier 2012.

Le capitaine **** ****, S., le 16 janvier 2012.

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