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Arrêté Royal
publié le 12 septembre 2012

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 9005 du 9 juillet 2012, le major d'aviation ****, B., est déchargé, le 1 er août 2012, de l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

source
ministere de la defense
numac
2012007243
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12/09/2012
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté royal n° 9005 du 9 juillet 2012, le major d'aviation ****, B., est déchargé, le 1er août 2012, de l'emploi d'Officier d'Ordonnance du Roi.

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