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Arrêté Royal
publié le 12 septembre 2012

Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8993 du 20 juin 2012, le capitaine-commandant ****, D. est révoqué le 1 er février 2012 de l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein du ****

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ministere de la defense
numac
2012007230
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12/09/2012
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8993 du 20 juin 2012, le capitaine-commandant ****, D. est révoqué le 1er février 2012 de l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein du cadre organique du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.

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