Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 8611 du 5 décembre 2011 : Le colonel breveté d'état-major , B., est déchargé, le 1 er septembre 2010, de l'emploi de Directeur de la For Le colonel breveté d'état-major , H., est nommé, le 1 er septembre 2010, à (...)

source: ministere de la defense

numac: 2012007041

pub.: 09/02/2012

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 8611 du 5 décembre 2011 : Le colonel breveté d'état-major ****, B., est déchargé, le 1er septembre 2010, de l'emploi de Directeur de la Formation de Base à l'Ecole royale militaire.

Le colonel breveté d'état-major ****, H., est nommé, le 1er septembre 2010, à l'emploi de Directeur de la Formation de Base à l'Ecole royale militaire.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 8611 du 5 décembre 2011 : Le colonel breveté d'état-major **, B., est déchargé, le 1 er septembre 2010, de l'emploi de Directeur de la For Le colonel breveté d'état-major , H., est nommé, le 1 er septembre 2010, à **(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2012007041
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?