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Arrêté Royal
publié le 10 novembre 2011

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 27 octobre 2011, Mme De Smet, M.-R., juge suppléant honoraire à la justice de paix du deuxième canton d'Anvers, est nommée Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

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service public federal justice
numac
2011205727
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10/11/2011
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Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 27 octobre 2011, Mme De Smet, M.-R., juge suppléant honoraire à la justice de paix du deuxième canton d'Anvers, est nommée Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

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