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Arrêté Royal
publié le 14 février 2011

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 26 septembre 2010, M. Derwael, Joachim, né le 6 février 1979, assistant stagiai(...)

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service public federal de programmation politique scientifique
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14/02/2011
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 26 septembre 2010, M. Derwael, Joachim, né le 6 février 1979, assistant stagiaire de rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er août 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 28 septembre 2010, Mme Devolder, Kathleen, née le 14 décembre 1969, assistant stagiaire de rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er juin 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW 1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 10 octobre 2010, M. Willems, Bart, né le 29 décembre 1971, assistant stagiaire de rôle linguistique néerlandais aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er août 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 19 octobre 2010, Mme Tytgat, Christiane, née le 2 mai 1949, a été officiellement démise de ses fonctions de premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, à partir du 17 septembre 2009.

Par arrêté royal du 14 décembre 2010, Mme Van Vliet, Sophie, née le 3 novembre 1973, assistant stagiaire de rôle linguistique néerlandais aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er avril 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 14 décembre 2010, M. Van Overveldt, Peter, né le 18 octobre 1967, est, à partir du 1er octobre 2010, nommé à titre définitif au grade d'attaché "Archives électroniques" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Le recours en annulation des l'actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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