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Arrêté Royal
publié le 16 décembre 2011

Forces armées Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8559 du 27 octobre 2011, le capitaine de vaisseau breveté d'état major ****, J. est révoqué, le 5 septembre 2011, de l'emploi de chargé de cours militaire à te

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ministere de la defense
numac
2011007271
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16/12/2011
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8559 du 27 octobre 2011, le capitaine de vaisseau breveté d'état major ****, J. est révoqué, le 5 septembre 2011, de l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein du cadre organique du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.

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