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Arrêté Royal
publié le 27 octobre 2011

Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8495 du 28 août 2011, le colonel ingénieur du matériel militaire **** M. est révoqué, le 30 juin 2011, de l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein

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ministere de la defense
numac
2011007220
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27/10/2011
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8495 du 28 août 2011, le colonel ingénieur du matériel militaire **** M. est révoqué, le 30 juin 2011, de l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein du cadre organique du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire.

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