Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8300 du 3 mars 2011, le capitaine-commandant ****, C., est déchargé de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire, le 6 décembre 2010.

source: ministere de la defense

numac: 2011007075

pub.: 08/04/2011

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MINISTERE DE LA DEFENSE

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Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Révocation Par arrêté royal n° 8300 du 3 mars 2011, le capitaine-commandant ****, C., est déchargé de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire, le 6 décembre 2010.

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