Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 10 septembre 2010

Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 2 juin 2010. Sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold M. Eric MAGNUS, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles. M. Paul PALSTERMA Mme Viviane PIRLOT, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxe(...)

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
numac
2010202962
pub.
10/09/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 2 juin 2010.

Sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold M. Eric MAGNUS, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. Paul PALSTERMAN, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

Mme Viviane PIRLOT, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

De heer Denis REGA, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Dirk VANHAGENDOREN, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Roland WAEYAERT, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.

Par le même arrêté royal est nommé : Officier de l'Ordre de Léopold M. Chris VAN HOLM, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Gand.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2010.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne M. Aymon DETROCH, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. Erik VAN LAER, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2008.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne M. Fernand BRAUN, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Gunars BRIEDIS, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Karel GACOMS, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Willy KINA, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Mme Bernadette MUSSCHE, conseiller social au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

M. Philippe VANDENABEELE, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Roger VANDENPUT, conseiller social au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

M. Erik VAN DER SMISSEN, conseiller social au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

M. Roger VANTILT, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Jan VERCAMST, conseiller social au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

Mme Anne VEREECKEN, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne M. Jacques DE GANSEMAN, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. Georges JACOBS, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. Jean-Louis PEETERS, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Marcel VAN AKEN, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. René VAN CAUWENBERGHE, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Christian van Lithd de Jeude, conseiller social au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2010.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II M. Jean-Richard DEGROOTE, conseiller sociale au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

De heer Jean-Pierre VAN CONINGSLOO, conseiller sociale au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II M. Bauduin AUQUIER, conseiller sociale au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. Johan BEERNAERT, conseiller sociale au titre de travailleur employé à la cour du travail de Gand.

M. Jan BOULOGNE, conseiller sociale au titre d'employeur à la cour du travail de Bruxelles.

M. John DE DECKER, conseiller sociale au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

M. Lucien DE SCHAEPMEESTER, conseiller sociale au titre d'employeur à la cour du travail de Gand.

M. Robert PARDON, conseiller sociale au titre de travailleur employé à la cour du travail de Bruxelles.

M. Hedwig SILON, conseiller sociale au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

M. Peter VAN BOGAERT, conseiller sociale au titre d'employeur à la cour du travail de Gand.

M. Danny VRIJSEN, conseiller sociale au titre de travailleur ouvrier à la cour du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2010.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Roger VANTILT, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1999.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Jean-Louis PEETERS, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. René DECELLE, juge social au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Nivelles.

M. Jacques MASSE, juge social au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Nivelles.

M. Olivier VALENTIN, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2004.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Maurice JOLY, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2006.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold Mme Gisèle DERIDEZ, juge social au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Nivelles.

Elle portera la décoration civile.

Elle prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2007.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold Mme Martine HISSEL, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

Elle portera la décoration civile.

Elle prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2008.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Maurice PARMENTIER, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Willy RINGOIR, juge social honoraire au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Bruxelles.

M. André VAN LAETHEM, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. André FLAMAND, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Alain HEYLBROECK van MEERBEKE, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2009.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Dominique COULON, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Marc VANDER EECKT, juge social honoraire au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Jean-Christophe VANDERHAEGEN, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Raphaël VAN OBERGEN, juge social honoraire au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Marc VERBRUGGE, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Patrick VERCAUTEREN, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold M. Jean-Luc BOSMANS, juge social au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Marc BULTE, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Gand.

M. Koenraad MAERTENS, juge social au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Jean MOONS, juge social au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Paul RUEBENS, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Gand.

M. Eddy STEYAERT, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Gand.

M. Olivier VANBELLINGHEN, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Guido VAN BRUYSTEGEM, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

M. Willy VAN DRIESSCHE, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Gand.

Mme Anne VERHELST, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Mme Hilde WITTERS, juge social au titre d'employeur au tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2010.

^