SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Personnel Par arrêté royal du 13 juin 2010, M. Reyniers, Maarten, né le 25 décembre 1976, assistent stagiaire de rôle linguistique néerlandais à l'Institut royal météorologique de Belgique, est, à la date du 1er février 2010, confirmé et nommé au même établissement en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 avec le titre d'assistant.

Conformément à l'arrêté royal du 15 juin 2010 modifiant l'arrêté royal du 11 février 2010 accordant à M. Drossens, Paul, la confirmation et la nomination en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, les mots « assistant stagiaire » dans le titre de l'arrêté sont, à la date du 1er novembre 2009, remplacés par le mot « assistant ».

Par arrêté royal du 15 juin 2010, Mme Depuydt, Livia, assistant stagiaire à l'Institut royal du Patrimoine artistique est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er avril 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 15 juin 2010, Mme Dubois, Hélène, assistant stagiaire à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée et nommée au même établissement, à partir du 1er avril 2010, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.