Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 18 octobre 2010

Forces armées Mise à la pension d'officiers de carrière et de complément Par arrêté royal n° 8178 du 26 septembre 2010 : Les officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1 er janvier 2011, en application d Force terrestre Corps de l'infanterie Les colonels ****, H. et ****, A. **** ****(...)

source
ministere de la defense
numac
2010007273
pub.
18/10/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Mise à la pension d'officiers de carrière et de complément Par arrêté royal n° 8178 du 26 septembre 2010 : Les officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1er janvier 2011, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, **** A, 4° : Force terrestre Corps de l'infanterie Les colonels ****, H. et ****, A. Le lieutenant-colonel administrateur militaire ****, A. Le lieutenant-colonel ****, D. Les majors ****, W. et ****, P. Corps de l'artillerie Le colonel ingénieur du matériel militaire ****, ***** colonel breveté d'état-major ****, P. Le lieutenant-colonel breveté d'état-major ****, C. Le major Pape, C. Le capitaine-commandant ****, P. Corps du génie Le major ****, C. Corps de la logistique Le lieutenant-colonel ingénieur du matériel militaire ****, G. Le major ****, P. Les capitaines-commandants ****, D., ****, F., ****, E., ****, S. et ****, J. Force aérienne Corps du personnel non-navigant Les colonels d'aviation brevetés d'état-major ****, P. et ****, J-J. Le colonel d'aviation ****, ***** lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major ****, P. Les capitaines-commandants d'aviation ****, P. et ****, P. Marine Corps du personnel de la marine Le capitaine de corvette breveté d'état-major ****, L. Service médical Corps support médical Le lieutenant-colonel ****, L. Le major ****, R. Corps technique médical - Médecin Le médecin major ****, F. Les officiers de complément mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1er janvier 2011, en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, **** A, 4° : Force terrestre Corps de l'infanterie Le capitaine-commandant ****, G. Corps de l'artillerie Le capitaine-commandant ****, A. Corps du génie Le capitaine-commandant ****, L. Corps de la logistique Le capitaine-commandant ****, R. Corps de l'administration Les capitaines-commandants d'administration ****, S. et Marcotte, J. Marine Corps du personnel de la marine Le lieutenant de vaisseau de première classe des services ****, M.

^