SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

Personnel. - Démissions honorables Par arrêté royal du 10 août 2009, n° 4, démission honorable de leurs fonctions est accordée aux agents suivants : Administration des contributions directes (Services extérieurs) - Mme WIEME, B.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, à partir du 1er février 2010; - M. DENORME, D.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, à partir du 1er janvier 2010.

Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines Secteur de la T.V.A. (Services extérieurs) - Mme CAMPHYN, L., inspecteur principal d'administration fiscale à Alost, à partir du 1er février 2010; - M. BAEKE, E.W.H.R., directeur d'administration fiscale à Anvers, à partir du 1er février 2010; - M. DRIESSEN, R.C.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, à partir du 1er février 2010.

Administration du cadastre (Services extérieurs) - M. SIMONS, J.J.L., inspecteur principal d'administration fiscale à Hasselt, à partir du 1er octobre 2009.

Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines Secteur de l'enregistrement et des domaines (Services extérieurs) - M. DINGEMANS, F.A.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Tongres, à partir du 1er novembre 2009; - M. BAPTIST, J.L., inspecteur principal d'administration fiscale à Hasselt, à partir du 1er janvier 2010; - M. PEETERS, A.F., inspecteur principal d'administration fiscale à Turnhout, à partir du 1er janvier 2010.

Administration des douanes et accises (Services extérieurs) - M. VERSCHUEREN, A.H.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Hasselt, à partir du 1er février 2010.

Les personnes mentionnées sont admises à faire valoir leurs droits à la pension de retraite et autorisées à porter le titre honorifique de leurs fonctions.