publié le 26 novembre 2009
Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 26 octobre 2009 sont nommés : Ordre de Léopold Chevalier Mme Vanden Abeele, Jacqueline Alice, assistant administratif. M. Degroote, Donald Jozef, assistant administrat Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.
- source
- service public federal mobilite et transports
- numac
- 2009014290
- pub.
- 26/11/2009
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 26 octobre 2009 sont nommés : Ordre de Léopold Chevalier Mme Vanden Abeele, Jacqueline Alice, assistant administratif.
M. Degroote, Donald Jozef, assistant administratif.
Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2009.