publié le 18 mai 2009
Personnel civil. - Démissions honorables Par arrêté royal n° 7500 du 8 mars 2009, la démission honorable de sa fonction de professeur à l'Ec(...)
- source
- ministere de la defense
- numac
- 2009007102
- pub.
- 18/05/2009
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnel civil. - Démissions honorables Par arrêté royal n° 7500 du 8 mars 2009, la démission honorable de sa fonction de professeur à l'Ecole royale militaire est accordée à M. Pastijn, Hugo, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er juillet 2009.
Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.
Par arrêté royal n° 7502 du 8 mars 2009, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à M. Bauwens, Jean, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er mai 2009.
Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.
Par arrêté royal n° 7504 du 8 mars 2009, la démission honorable de sa fonction de professeur civil auprès de l'Ecole royale technique, est accordée à M. Joly, Daniel à la date du 1er juillet 2009.
Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.