Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 7316 du 18 décembre 2008, la Croix de avec palme est octroyée, à titre posthume à M. , R. En témoignage de reconnaissance d Par arrêté royal n° 7318 du 18 décembre 2008, la Croix de Chevalier de l'Ordre de (...)

source: ministere de la defense

numac: 2009007022

pub.: 13/02/2009

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 7316 du 18 décembre 2008, la Croix de Guerre avec palme est octroyée, à titre posthume à M. ****, R. En témoignage de reconnaissance des services rendus au pays pendant la guerre 1914-1918.

Par arrêté royal n° 7318 du 18 décembre 2008, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** **** avec palme est octroyée, à titre posthume à M. ****, R. En témoignage de reconnaissance des services rendus au pays pendant la guerre 1914-1918.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée à l'ancien combattant dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants Par arrêté royal n° 7316 du 18 décembre 2008, la Croix de ** avec palme est octroyée, à titre posthume à M. , R. En témoignage de reconnaissance d Par arrêté royal n° 7318 du 18 décembre 2008, la Croix de Chevalier de l'Ordre de **(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2009007022.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?