Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 27 novembre 2008

Ordres nationaux Par arrêté royal du 13 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . Est nommé Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. De Backer, Guy, Gabriel Alfons Marie-Jozef Prise de rang : 15/11/2005. Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de (...)

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2008204076
pub.
27/11/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

Ordres nationaux Par arrêté royal du 13 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Est nommé Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. De Backer, Guy, Gabriel Alfons Marie-Jozef (° Wetteren, le 16/01/1944), professeur; docteur en médecine, chirurgie et accouchements.

Prise de rang : 15/11/2005.

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

^