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Arrêté Royal
publié le 02 septembre 2008

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 avril 2008, Mme Sosnowski, S., juge au tribunal de première instance de Bruxelles, est nommée Officier de l'Ordre de la Couronne. Par arrêté royal du 24 juillet 2008, M. Bouckaer

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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 avril 2008, Mme Sosnowski, S., juge au tribunal de première instance de Bruxelles, est nommée Officier de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêté royal du 24 juillet 2008, M. Bouckaert, S., juge consulaire au tribunal de commerce d'Ypres, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne.

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