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Arrêté Royal
publié le 31 octobre 2008

Forces armées Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 7239 du 1 er octobre 2008, sont révoqués de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire : Le 7 juillet 2008, le lieutenant ****, J. Le 25 août 2008 le capitaine ****, D.

source
ministere de la defense
numac
2008007214
pub.
31/10/2008
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Personnel enseignant militaire. - Révocations Par arrêté royal n° 7239 du 1er octobre 2008, sont révoqués de l'emploi d'instructeur militaire à l'Ecole royale militaire : Le 7 juillet 2008, le lieutenant ****, J. Le 25 août 2008 le capitaine ****, D.

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