SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 12 janvier 2005, Mme Druez, Laurence, née le 3 décembre 1973, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommée au grade d'assistant au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 1er aout 2004.

Par le même arrêté royal du 12 janvier 2005, M. Bodart, Emmanuel, né le 15 décembre 1969, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de I'Etat dans les Provinces, est nommé au grade d'attaché au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 1er août 2004.

Par le même arrêté royal du 12 janvier 2005, M. Honoré, Laurent, né le 17 septembre 1967, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé au grade d'assistant au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 1er août 2004.

Par arrêté royal du 8 janvier 2006, M. Dubois, Sébastien, né le 17 février 1977, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de 1'Etat dans les Provinces, est nommé au grade d'assistant au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 1er août 2005.

Par le même arrêté royal du 8 janvier 2006, Mme Six, Caroline, née le 27 mai 1972, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de 1'Etat dans les Provinces, est nommée au grade d'attaché au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 1er août 2005.

Par arrêté royal du 8 janvier 2006, M. Antoine, Frangois, né le 7 février 1967, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de 1'Etat dans les Provinces, est nommé au grade d'assistant au même établissement pour un deuxième mandat de deux ans, à partir du 28 mars 2005.

Par arrêté royal du 5 mars 2006, M. Libert, Marc, né le 12 août 1968, premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est promu dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement, à partir du 1er décembre 2005.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut étre soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit étre envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.