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Arrêté Royal
publié le 17 juin 2004

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 5 juin 2004, M. Schrijvers, H., juge de paix honoraire du canton de Turnhout, est promu Officier de l'Ordre de la Couronne.

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service public federal justice
numac
2004009424
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17/06/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 5 juin 2004, M. Schrijvers, H., juge de paix honoraire du canton de Turnhout, est promu Officier de l'Ordre de la Couronne.

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