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Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 8 janvier 2004, M. Bruynseraede, J., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers, est promu Commandeur de l'Ordre de la Couronne.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste