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Arrêté Royal
publié le 03 septembre 2004

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Résistance armée. - Dispositions abrogées Par arrêté royal n° 5009 du 8 juillet 2004 : La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le millés ****, J-L. La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le(...)

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ministere de la defense
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2004007189
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03/09/2004
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Résistance armée. - Dispositions abrogées Par arrêté royal n° 5009 du 8 juillet 2004 : La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le millésime «*****» est accordée à titre posthume à la personne désignée ci-après en raison de ses activités patriotiques pendant la guerre 1940-1945 : ****, J-L. La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le millésime «*****» est accordée aux personnes désignées ci-après en raison de leurs activités patriotiques pendant la guerre 1940-1945 : ****, Y., ****, C., Brocha, F., ****, C., ****, R., Crevecoeur, C., **** ****, P., ****, F., ****, H., ****, F., ****, C., ****, N., Leonard, J., Leonard, L., ****, M., ****, J., ****, P. La disposition de l'arrêté royal n° 4899 du 25 avril 2004, octroyant la Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le millésime «*****» en raison de son activité patriotique pendant la guerre 1940-1945 à **** **** B. est abrogée.

Par arrêté royal n° 5010 du 8 juillet 2004 : La Médaille du volontaire de guerre avec barrette en bronze portant le millésime «*****» est octroyée aux personnes désignées ci- après, qui ont contracté un engagement volontaire dans les Forces armées belges pour la durée de la guerre, au cours de la campagne 1940-1945 : ****, C., ****, E., ****, A., ****, G., Gaillard, J., ****, F., ****, N., ****, J-B., Olivier, R., ****, A., ****, R., ****, L., **** ****, D., ****, A., ****, A. La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant le millésime «*****» est octroyée à la personne désignée ci-après, qui a contracté un engagement volontaire dans les Forces armées belges pour la durée de la guerre, au cours de la campagne 1940-1945 : ****, R. La Médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant la mention «*****» est accordée, à la personne désignée ci-après, qui a contracté un engagement volontaire dans le Corps de Volontaires pour la **** : **** A. Par arrêté royal n° 5011 du 8 juillet 2004 : La Croix de Guerre 1940 avec palme est décernée à l'ancien militaire de la Guerre 1940-1945 : M. ****, G. Par arrêté royal n° 5012 du 8 juillet 2004 : La Médaille de la Résistance est décernée aux membres de la Résistance Armée, résistants assimilés aux militaires de rang subalterne dont les noms suivent : **** ****, C. ****. Brocha, F., Crevecoeur, C., ****, F., ****, F., ****, N., ****, L., Leonard, J., Leonard, L., ****, M., ****, J. Par arrêté royal n° 5013 du 8 juillet 2004 : Sont autorisés comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, d'apposer sur le ruban, l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en bronze : ****. ****, F., ****, A., ****, J. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2004.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en vermeil : ****. ****, H., ****, L. En argent : ****. **** ****, P., ****, C., ****, R., **** **** ****, G. En bronze : **** ****, C. ****. ****, C., Brocha, F., ****, R., ****, F., ****, N., ****, J., **** **** ****, F., **** ****, R. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2004.

La disposition de l'arrêté royal n° 4900 du 25 avril 2004, octroyant la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en vermeil à M. **** G est abrogée et remplacée par : Est nommé Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en vermeil : M. ****, F. La décoration conférée aux anciens combattants, dont les noms figurent au présent arrêté n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 5014 du 8 juillet 2004 : Est autorisé comme titulaire de la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban, l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en bronze : M. ****, J. Il est autorisé à porter outre la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne avec ruban surchargé de cet insigne.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2004.

Est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban, l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en vermeil : M. ****, A. Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2004.

La décoration conférée aux anciens combattants, dont les noms figurent au présent arrêté n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 5015 du 8 juillet 2004 : Est nommé Chevalier de l'Ordre de **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45 en vermeil : M. ****, J.-J. Il portera la décoration militaire et prendra rang dans l'Ordre comme titulaire de cette nouvelle distinction, à dater du 21 juillet 2004.

La décoration conférée à l'ancien combattant, dont le nom figure au présent arrêté n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 5016 du 8 juillet 2004 : Est nommé Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention **** en bronze : M. ****, A. Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 21 juillet 2004.

La décoration conférée à l'ancien combattant, dont le nom figure au présent arrêté n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 5017 du 8 juillet 2004 : La décoration Militaire de 1ére classe (Art. 4) avec attribution de la Croix de Guerre 1940 avec palme et la Médaille de la Résistance, est décernée à : ****. **** H., ****, J-J. Pour : «*****».

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