SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Institut royal météorologique de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Démissions honorables. - Démissions Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Démissions honorables Par arrêté royal du 8 juillet 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2003, à M. Verschaeren, José, né le 24 mai 1943, chef de travaux agrégé aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 24 octobre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2003, à Mme Soenen, Micheline G.A., née le 6 mai 1939, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 17 janvier 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2003, à M. Laurent, René F.L.L., né le 8 septembre 1939, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Bibliothèque royale de Belgique. - Démissions honorables Par arrêté royal du 8 juillet 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2003, à M. Van Wijnsberghe, François W.T., né le 21 avril 1938, chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 5 novembre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2003, à Mme Jacobs, Erna, née le 29 mars 1938, chef de travaux à la Bibliothèque royale de Belgique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Démission honorable Par arrêté royal du 20 septembre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2003, à M. Bultynck, Pierre L., né le 12 juin 1938, chef de département à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Démission d'office Par arrêté royal du 2 août 2002, la démission d'office de ses fonctions est octroyée à la date du 1er février 2002 à Mme Decock, Sophie, attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale.

Démission honorable Par arrêté royal du 24 octobre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2003, à M. Stone, William, né le 16 février 1938, chef de travaux agrégé au Musée royal de l'Afrique centrale.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal météorologique de Belgique. - Démission honorable Par arrêté royal du 12 décembre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2003, à M. Van Dingenen, Erwin D.G., né le 2 avril 1943, chef de travaux à l'Institut royal météorologique de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Démission honorable Par arrêté royal du 5 novembre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2003, à Mme Taupin, Claire, née le 13 juin 1938, assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Démission Par arrêté royal du 13 janvier 2003, démission de ses fonctions est, à sa demande, accordée à la date du 1er novembre 2002 à Mme De Boeck, Vera P.E., attaché sous mandat aux Musées royaux d'Art et d'Histoire.

Institut royal du Patrimoine artistique. - Démission honorable Par arrêté royal du 4 février 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2003, à M. Jansen, Jacques L.Y.M., né le 3 janvier 1939, chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Démissions honorables Par arrêté royal du 28 août 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2003, à Mme Bert, Cathérine P.R.M., née le 4 avril 1938, chef de travaux aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 5 novembre 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 2003, à M. Van Lennep, Jacques G.M.R., né le 11 juillet 1941, chef de département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.