SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 15 décembre 2003, sont promus ou nommés : - Officier de l'Ordre de Léopold : M. D'Harvant, Claude, secrétaire en chef du parquet de la cour d'appel de Mons, le 8 avril 2003.

Il portera la décoration civile. - Chevalier de l'Ordre de Léopold MM. : Delforge, Michel, greffier à la cour du travail de Bruxelles, le 8 avril 2003.

Genevois, Jean-Claude, greffier-chef de service au tribunal de première instance de Charleroi, le 8 avril 2002.

Ruytenbeek, Eric, secrétaire-chef de service au parquet de la Cour de cassation, le 8 avril 2003.

Sannen, Freddy, greffier au tribunal du commerce de Louvain, le 8 avril 2003.

Ils porteront la décoration civile. - Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : Barrezeele, Franklijn, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai, le 8 avril 2003.

Beliën, Jos, greffier-chef de service au tribunal de première instance de Turnhout, le 8 avril 2003.

Mmes : Billen, Godelieve, greffier au tribunal du travail de Louvain, le 15 novembre 2002.

Braem, Annie, greffier au tribunal de commerce de Bruxelles, le 15 novembre 2002.

MM. : Clement, Michel, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de Mons, le 8 avril 2003.

Coosemans, Willy, greffier au tribunal de commerce de Louvain, le 8 avril 2003.

De Trai, Jean-Marie, greffier à la justice de paix du canton de Châtelet, le 15 novembre 1997.

Mmes : Dommershausen, Elisabeth, secrétaire au parquet de la cour du travail d'Anvers, le 15 novembre 2002.

Fonderie, Hermine, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout, le 8 avril 2003.

MM. : Gabriels, Gustaaf, greffier au tribunal de première instance d'Hasselt, le 8 avril 2003.

Magerman, Luc, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde, le 8 avril 2003.

Mmes : Moens, Mireille, greffier au tribunal de première instance de Tongres, le 8 avril 2003.

Peeters, Viviane, greffier à la cour d'appel d'Anvers, le 15 novembre 2003.

Platteau, Marie-Louise, greffier au tribunal du travail de Bruxelles, le 15 novembre 2002.

MM. : Servranckx, Peter, greffier au tribunal de première instance de Louvain, le 8 avril 2003.

Thomas, André, greffier au tribunal de première instance d'Hasselt, le 15 novembre 2002.

Mme Vandenhoeck, Frieda, greffier au tribunal de première instance de Louvain, le 8 avril 2003.

M. Van der Hulst, Marc, greffier à la cour d'appel de Bruxelles, le 8 avril 2003.

Mme Vandewalle, Godelieve, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges, le 8 avril 2003.

M. Van Nuffel, Jozef, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde, le 15 novembre 2002.

Mme Van Reeth, Marie-Reine, greffier au tribunal du travail d'Anvers, le 15 novembre 2002.

M. Witvrouwen, Daniel, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout, le 8 avril 2003. - Obtient les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne : M. Leys, Theophiel, agent administratif-chef au greffe du tribunal du travail de Termonde, le 15 novembre 2002. - Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. De Rist, Pierre, secrétaire en chef du parquet de la cour du travail de Bruxelles, le 8 avril 2003. - Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Hembersin, Guy, greffier au tribunal du travail de Charleroi, le 8 avril 2001.

Mme Soil, Godelieve secrétaire en chef du parquet de l'auditeur du travail de Termonde, le 15 novembre 2002.

M. Van Geel, Rudiger, greffier en chef de la justice de paix du canton de Haacht, le 8 avril 2002. - Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Mestdagh, Henri, rédacteur principal au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges, le 8 avril 2003.

Ils prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.