publié le 31 mai 2002
Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 14 mai 2002, sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold M. Leune, Roland, attaché-chef de service au service de la documentation et de la concordance des text Il portera la décoration civile. Chevalier de l'Ordre de Léopold MM. : Hermans, Désiré(...)
MINISTERE DE LA JUSTICE
Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 14 mai 2002, sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold M. Leune, Roland, attaché-chef de service au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (8/04/01).
Il portera la décoration civile.
Chevalier de l'Ordre de Léopold MM. : Hermans, Désiré François, né à Mol le 2 mars 1940, greffier à la justice du canton de Mol (15/11/01).
Keymeulen, Hedwig, greffier au tribunal du travail de Termonde (15/11/01).
Mélard, Claude, greffier-chef de service au conseil de guerre permanent (15/11/01).
Mme Merckx, Karine, greffier-chef de service à la Cour de cassation (15/11/00).
MM. : Vandegoor, Joseph, greffier à la justice de paix du canton de Kraainem-Rhode-Saint-Genèse (15/11/01).
Van Der Borght, Hugo, greffier à la justice de paix du canton d'Aarschot (8/04/02).
Mme Vandevenne, Jeanne, greffier en chef de la justice de paix du premier canton de Louvain (8/04/01).
Ils porteront la décoration civile.
Officier de l'Ordre de la Couronne Mme Kindt, Marijse Alida Celine, née à Soest le 24 janvier 1955, attaché-chef de service au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (15/11/96).
M. Verhaert, Paul, greffier en chef honoraire de la justice de paix du canton du Mol (8/04/02).
Chevalier de l'Ordre de la Couronne M. Balsat, Michel, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de Bruxelles (8/04/02).
Mmes : Claes, Monique, greffier au tribunal de première instance de Louvain (8/04/02).
Coolens, Rita, greffier au tribunal du travail de Gand (8/04/02).
De Buck, Christiane, greffier au tribunal de commerce de Gand (8/04/01).
M. De Coster, Daniël, greffier à la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
De Raedemaeker, Colette, greffier à la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
De Saedeleer, Greta, greffier à la cour du travail de Bruxelles (15/11/01).
M. Desmet, Ivan, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges (15/11/99).
Mmes : Dessart, Rita, greffier au tribunal de police de Tongres (8/04/01).
De Vleesschauwer, Marie-Christine, greffier au tribunal du travail de Bruxelles (8/04/01).
M. De Winter, Constant, greffier-chef de service à la cour d'appel d'Anvers (8/04/02).
Mme Diependaele, Suzanne, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
M. Kreemers, Marcel, greffier à la justice de paix du deuxième canton de Hasselt (8/04/02).
Mme Menten, Magda, greffier au tribunal du travail de Hasselt (15/11/01).
MM. : Neirynck, Daniel, greffier au tribunal du travail de Bruges (8/04/02).
Segers, Fernand, secrétaire adjoint principal honoraire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15/11/01).
Mme Van Driessche, Monique, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15/11/01).
MM. : Vanhorebeek, Willem, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Bruxelles (8/04/01).
Winnelinckx, Herman, greffier au tribunal de police de Bruxelles (8/04/01).
Commandeur de l'Ordre de Léopold II MM. : Stessels, Marcus, greffier en chef du tribunal de première instance de Louvain (15/11/01).
Tielemans, Richard, greffier en chef du tribunal de commerce de Bruxelles (8/04/01).
Vande Velde, Leo, directeur au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (8/04/00).
Officier de l'Ordre de Léopold II M. Egerickx, Marcel, greffier en chef de la justice de paix du canton d'Overijse et de Zaventem (8/04/01).
Mmes : Latteur, Anne-Françoise, premier attaché au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (8/04/99).
Maenhout, Annie, greffier en chef du tribunal de police de Tongres (15/11/98).
M. Thijs, Lodewijk, greffier en chef de la justice de paix du canton de Genk (8/04/99).
Mme Pigeolet, Jacqueline, greffier à la Cour de cassation (15/11/00).
M. Van De Wynkele, Rudy, greffier en chef de la justice de paix du cinquième canton de Gand (8/04/01).
Ils prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.